L’avocat d’affaires est le partenaire de l’entreprise
Il conseille et défend son client à tous les stades de la vie de l’entreprise, que ce soit pour la rédaction et la négociation de contrats commerciaux, les procédures d’embauche et de licenciement, l’intéressement des salariés, les augmentations de capital, les accords avec les actionnaires de la société, ou encore lors d’opérations stratégiques, telles que des levées de fonds, des opérations de joint-venture, de restructuration et, le cas échéant, la cession de l’entreprise.
Un bon avocat d’affaires est un avocat qui connaît bien les domaines dans lesquels il intervient.
L’avocat d’affaires est amené à répondre quotidiennement à des questions simples ou complexes, qui nécessitent une connaissance approfondie non seulement de la règle de droit, mais également de la pratique de marché et du secteur d’activité de l’entreprise qu’il conseille.
Le rôle de l’avocat d’affaires est avant tout d’écouter, de s’immerger dans le quotidien de l’entreprise, d’apprendre à connaître son fonctionnement ainsi que le contexte économique et concurrentiel dans lequel elle évolue pour pouvoir la conseiller utilement.
Afin que l’avocat d’affaires puisse utilement remplir son rôle de conseil, il est associé aux projets de l’entreprise dès leur conception.
Lors de stade de préparation, il fournit avant tout un conseil stratégique, afin de permettre à son client de bien mener l’opération. Cette première phase de conseil est très importante, dans la mesure où elle détermine souvent les étapes et conditions de déroulement de l’opération par la suite.
Le droit est une matière complexe.
Ainsi, un avocat d’affaires spécialisé en droit des sociétés, par exemple, doit constamment se tenir à jour de toutes les formalités relatives aux augmentations de capital, au respect des droits des actionnaires, aux conditions de validité de certaines clauses des pactes d’actionnaires, etc. Il lui sera souvent impossible de s’immerger en profondeur dans des domaines connexes et très techniques, tels que le droit de fiscal, le droit du travail ou le droit de la concurrence.
Or, une opération stratégique en droit des sociétés, telle qu’une opération de restructuration, de fusion-absorption ou de cession d’entreprise, présentera souvent non seulement des aspects de droit des sociétés, mais également des aspects fiscaux, de droit du travail ou encore de droit de la concurrence. Afin qu’elle soit menée bien et efficacement, l’avocat d’affaires saura s’entourer d’autres confrères spécialisés dans ces domaines connexes.
L’avocat d’affaires saura par conséquent constituer ou s’inscrire dans une équipe pluridisciplinaire qui permettra de mener à bien chaque opération, quelle que soit sa complexité.
Exemple d’accompagnement lors d’une acquisition :
Lors de la rédaction d’une lettre d’offre d’acquisition d’entreprise, l’avocat d’affaires conseillera son client sur les termes et conditions de l’opération qu’il proposera aux vendeurs. La lettre d’offre devra tenir compte de la connaissance qu’ont les acquéreurs de l’entreprise qu’ils se proposent d’acquérir, de leurs capacités financières à effectuer l’acquisition, ainsi que des attentes légitimes des vendeurs.
L’avocat d’affaires conseillera son client sur :
- le caractère engageant ou non de l’offre
- l’étendue des audits à effectuer
- la structure de financement de l’opération
- les droits et obligations des vendeurs et des acquéreurs
- les délais de mise en œuvre.
La lettre d’offre est un document court, mais crucial lors d’une opération d’acquisition car il détermine les conditions que les parties s’engagent à respecter (prix et conditions de révision du prix, financement, droits et obligations des acquéreurs et des vendeurs, délais d’exécution) lors du processus d’acquisition.
Il en va de même en ce qui concerne toute autre opération, telle qu’une opération de levée de fonds, de joint-venture ou de cession d’entreprise.
