Menu

Cabinet d’Avocat BROCHARD

 Droit Pénal (essentiellement)

Droit de la famille / Droit du travail

Contact au 06 89 29 81 03

3 domaines d’intervention

Pénal – Famille – Travail

Le cabinet BROCHARD vous accompagne efficacement et assure votre défense durant la phase d’enquête, pendant les phases judiciaires et de jugement, mais aussi lors de l'exécution - l'aménagement et la remise de peines.

Droit pénal (activité principale)

Le cabinet BROCHARD vous accompagne efficacement et assure votre défense durant la phase d’enquête, pendant les phases judiciaires et de jugement, mais aussi lors de l’exécution – l’aménagement et la remise de peines.
Le cabinet réalise du conseil en organisation au près de PME sur de nombreuses thématiques en droit du travail et social, des opérations d'audits sociaux, mais aussi des interventions au profit de salariés en droit pénal du travail. Et, couvre les très nombreuses thématiques de la vie des salariés en entreprise, notamment l'incontournable quadriptyque du contrat de travail (Constitution - Exécution - Modification - Rupture du Contrat de travail) et particulièrement les licenciements et les départs négociés – aménagés.

Droit du travail

Le cabinet réalise du conseil en organisation au près de PME sur de nombreuses thématiques en droit du travail et social, des opérations d’audits sociaux, mais aussi des interventions au profit de salariés en droit pénal du travail. Et, couvre les très nombreuses thématiques de la vie des salariés en entreprise, notamment l’incontournable quadriptyque du contrat de travail (Constitution – Exécution – Modification – Rupture du Contrat de travail) et particulièrement les licenciements et les départs négociés – aménagés.
En droit Civil, le cabinet Brochard-Avocat couvre essentiellement le domaine du droit des Contrats et la Responsabilité Civile ainsi que le droit de la Famille et des mineurs.

Droit de la famille

En droit Civil, le cabinet Brochard-Avocat couvre essentiellement le domaine du droit des Contrats et la Responsabilité Civile ainsi que le droit de la Famille et des mineurs.
Au sein du cabinet, le droit Social est entendu comme un outil d’organisation de l’entreprise et d’amélioration des performances des ressources humaines.

Droit social

Au sein du cabinet, le droit Social est entendu comme un outil d’organisation de l’entreprise et d’amélioration des performances des ressources humaines.
Le cabinet BROCHARD permet l’assistance et la représentation des victimes, des parties civiles et des mis en cause à tous les stades et pour tous les actes de la procédure pénale, devant toutes les juridictions pénales.

Organisé autour d’un pôle Droit Pénal-Famille-Social

et répondant aux demandes spécifiques de gestion de ressources humaines de l’entreprise à travers des interventions juridiques et judiciaires de qualités, le cabinet Brochard – Avocat réunit des compétences dans les 3 domaines précités.

avocat-specialise-paris
Pôle de compétence en
Droit Pénal, de la famille et de l'entreprise.

Le Cabinet Brochard – Avocat assiste

les salariés, les cadres dirigeants, les entreprises et leurs organisations syndicales dans le cadre de leurs relations individuelles et collectives du travail, leurs actions de contentieux sociales (CPH, Cours d’Appel) et pénales.

Le Cabinet Brochard – Avocat assiste
Missions
Conseil et Contentieux

Le pôle pénal permet :

L’assistance des victimes et des parties civiles à tous les stades de la procédure pénale, l’assistance des mis en cause à tous les stades et pour tous les actes de la procédure pénale et l’assistance et la représentation des mis en cause et des victimes devant toutes les juridictions pénales.

Le pôle pénal permet :
Le pôle de compétence permet

Cabinet Brochard

Maître Arnauld BROCHARD

Avocat pénaliste au Barreau du Mans

Depuis 6 ans (2020-26). Maître BROCHARD est chargé d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, en droit du travail et droit social, sur la filière SIRH en M1 et M2.             

Coordonnées

12, rue du 33ème Mobiles
72 000 Le Mans
cabinet@brochard-avocat.com

Tel : 06 89 29 81 03

 
006a

Consulter mon profil Avocat.fr

Presse & News

justice-g2194782a4_1920

L’ordonnance pénale (délictuelle)

En substance, L’ordonnance pénale est une condamnation sans audience. La procédure d’ordonnance pénale n’est pas contradictoire. Cela signifie qu’il n’y a pas d’audience et que le prévenu ne passe pas devant le juge avant d’être condamné. Le juge s’appuie uniquement sur les éléments du dossier pour prendre sa décision. Parfois le prévenu est convoqué au tribunal, mais c’est uniquement pour […]

En savoir plus
legal-1143114_1280

La neutralisation d’une clause d’un contrat (clauses abusives)

Il peut arriver qu’une clause, dans un contexte en particulier, perturbe rééquilibre d’un contrat. Ce type de clause peut être soumis à un contrôle du juge. En pratique, deux types de clauses sont particulièrement examinés : Les clauses qui portent atteinte à une obligation essentiel du contrat Les clauses qui entraînent un déséquilibre significatif entre […]

En savoir plus
fringer-cat-5LwAK7HGSnM-unsplash

Les durées de la DP (Détention Provisoire)

La durée de DP en matière criminelle ou correctionnelle est différente Selon l’article 145-2 du CPP, la DP en matière criminelle : Si la peine encourue est < 20 ans, la DP ne peut être que de 2 ans (12 mois + 6 + 6) Si la peine encourue est > 20 ans, la DP […]

En savoir plus
Toute l'actualité

Plan

Contact

En application de l’article 2 des Mentions légales.

    Vous êtes :


     

    Veuillez prouver que vous êtes humain en sélectionnant le cœur.